Page 10 - Journal de Cussac-Fort-Médoc / Juillet 2020

VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal du 5 février 2020
- Avis du Conseil Municipal sur la la modification des statuts de de la la CDC Médoc Estuaire en date du 5 décembre 2019
- - - - Espace France Services de Cussac-Fort-Médoc- Signature convention partenariale départementale
- - Accueil de de volontaires en en service civique- Signature convention de de mise à disposition avec l’association unis cité
- Convention du du service de de de remplacement du du centre de de de gestion de de de la la fonction publique territoriale de de la gironde
- Règlement des dépenses d’investissement avant le le vote du Budget Primitif principal 2020
- Encaissement de de de participation aux repas du jumelage et des des vœux des des ainés
- Avis de de de principe du conseil municipal sur le le projet de de de résidence sociale en en centre bourg
- Décision et autorisation de de de signature de de de la la cession de de de la la parcelle ZA 656
- - - Dénomination d’une voie communale au lieu-dit Courte-Botte
- Fixation du du montant de de de l’indemnité d’annulation de de de réservation du du ponton Fort Médoc - Adhésion via Gironde Gironde Tourisme au au réseau des sites remarquables de de de de la Gironde Gironde - Participation financière au projet Open Art Go porté par l’association semaine
de l’art
- Motion du Conseil Municipal portant défense d de de l’autonomie fiscale et d de de la libre administration des collectivités
- Motion du Conseil Municipal portant soutien à la filière vin
- Motion du du Conseil Municipal portant sur le projet de d déviation du du Taillan Médoc - Motion du Conseil Municipal portant sur le projet de de réforme des retraites
Conseil municipal du 27 mai 2020
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints et conditions de d de dépôt des listes
- Élection des Adjoints au Maire
- Porter à connaissance et lecture de de la Charte de de l’Élu Local
- - Délégations du Conseil Municipal au Maire
en application de l’article L 2122-
22 du CGCT
- Fixation des des indemnités des des élus locaux
Conseil municipal du 17 juin 2020
- Règlement intérieur du Conseil Municipal - Création de d de commissions municipales et désignation des membres - Élection des membres de de la Commission d’Appel d’Offres - Désignation des membres du du Conseil d’Administration du du CCAS - Désignation de d de délégués au au au Réseau des Sites majeurs Vauban - Désignation de d délégués au Syndicat Intercommunal d’Électrification du Médoc (SIEM) -Approbation des Comptes Administratifs 2019-Budget Principal Budget Budget Annexes-Commerces Fort-Médoc Culturel
- - - Affectation du Résultat de l’exercice 2019-Budget Principal Budget Budget Annexes- Commerces Fort-Médoc Culturel
- - Approbation des Comptes de de Gestion 2019-Budget Principal Budget Budget Annexes-Commerces Fort-Médoc Culturel
- Fixation des des tarifs de de de vente des des produits maraîchers
- Groupement de de de commande pour l’achat d’électricité sous l’égide du SIEM - Signature d’avenants au au mapa « travaux de de réhabilitation de de l’ancien presbytère
pour l’implantation de la la MSAP »
- Demandes de de de subvention pour le programme d’aménagement des des espaces
publics de de la la Place Général de de Gaulle
- Instauration exceptionnelle d’une mesure de de gratuité pour les habitants de de Cussac-Fort-Médoc - Mesures de de de de remboursement suite à l’interruption des cours de de de de l’école de de de de musique et de langues
Conseil municipal du 8 juillet 2020
- - Budget Budget Primitif 2020- Budget Budget Principal - Attribution de subventions aux associations locales
- - Subventions Budget Budget Annexe Annexe du Fort-Médoc 2020
et et et Budget Budget Annexe Annexe Culturel
2020
- - - - Budgets Primitifs 2020- Budget Budget Annexes-Commerces Fort-Médoc Culturel
- Présentation agrégée des Budgets Primitifs 2020
- - Fond Départemental d’Aide aux Communes (FDAEC)-Demande de de de subvention 2020
- Encaissement des participations à l’achat groupé de de de plants de de de légumes
- - Restauration scolaire-modalités de d de déploiement des services en en ligne
- Création d’un d’un emploi fonctionnel de de directeur général des services et d’un d’un poste d’adjoint technique territorial - Création d’emplois non permanents
- Désignation du délégué local au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
- Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional (PNR)
Médoc - Proposition de de de membres de de de la Commission Communale des Impôts Directs
(CCID)
- Cession à la SAFER d’une emprise de chemin cadastrée ZE 26
- Actualisation du Plan Communal de de Sauvegarde
- - Tarif de mise à disposition du Fort-Médoc pour un événement privé - Convention de mise à disposition d’un local d’artisanat au Fort Médoc Conseil municipal du 10 juillet 2020
-Elections des 5 délégués titulaires et 3 suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
Le nouveau tracteur de la commune Délibérations
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N° 23 / JUILLET 2O2O • 34 34 AVENUE DU HAUT MÉDOC - 3346O CUSSAC FORT MEDOC • • CUSSAC